RNA : W044000713 | SIREN : 501361034 | Registre Préfectoral 04
Directeur de la Publication : M. Alain Meya (Président) | Mentions Légales & Conformité
Origines & Philosophie Institutionnelle

Histoire, Vocation Civique & Gouvernance Délibérative

Depuis sa déclaration officielle auprès de la Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, U.S.C.A.S.A.MOTO. incarne un engagement associatif constant pour la transmission des valeurs de maîtrise, d'éthique sportive et de responsabilité collective.

S'engager dans la mission de bénévolat Consulter les Déclarations Légales

Genèse & Inscription au Registre National des Associations

L'association U.S.C.A.S.A.MOTO. est née de la volonté conjointe d'éducateurs sportifs, de passionnés de mécanique et de citoyens engagés de la commune de Château-Arnoux-Saint-Auban et des localités avoisinantes (Volonne, Peipin, Sisteron). Leur objectif fondateur résidait dans la création d'un cadre statutaire sain, rigoureux et désintéressé pour encadrer la pratique motocycliste en Moyenne Durance.

Constituée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, notre organisation a fait l'objet d'un dépôt formel de statuts auprès des services préfectoraux du département des Alpes-de-Haute-Provence sous le numéro RNA W044000713, avec attribution du numéro de SIREN 501361034 pour attester de son immatriculation administrative dans les répertoires publics nationaux.

Photographie documentaire d'une séance de travail institutionnelle et historique des membres fondateurs de l'association
Figure 2.1 : Assemblée générale annuelle des adhérents et membres du conseil d'administration à Château-Arnoux-Saint-Auban.

Dès sa publication au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE), l'association a affirmé son utilité publique locale en refusant toute orientation marchande. Toutes les cotisations, subventions civiques éventuelles et contributions matérielles sont réinvesties à 100% dans l'organisation des ateliers de prévention, l'entretien des zones d'évolution sécurisées et la diffusion gratuite de nos ressources éducatives.

Jalons Historiques & Développement Territorial

Création & Enregistrement Préfectoral

Dépôt initial des statuts en Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence. Structuration du siège social au 5 Rue de la Bayasse à Château-Arnoux-Saint-Auban.

Déploiement des Protocoles de Sécurité

Mise en place de conventions d'usage avec les propriétaires fonciers et les collectivités pour la pratique encadrée hors axes de transit majeur.

Reconnaissance & Concertation Publique

Intégration aux commissions départementales de concertation sur la sécurité routière et partenariats avec les acteurs de la médiation jeunesse.

Plan d'Action 2026 : Éco-responsabilité

Lancement des ateliers de réduction d'empreinte sonore, modules de recyclage mécanique et renforcement de l'encadrement bénévole qualifié.

Découvrir la Charte & Vision Statutaire

Notre Gouvernance : Rigueur, Transparence & Ancrage Local

La gouvernance de U.S.C.A.S.A.MOTO. repose sur un modèle collégial et démocratique, assurant une parfaite représentativité des parties prenantes (bénévoles de terrain, commissaires officiels, pratiquants licenciés et familles adhérentes). Aucun membre du bureau exécutif ou du conseil d'administration ne perçoit de rémunération, conformément aux principes cardinaux du bénévolat désintéressé.

M. Alain Meya
Président & Directeur de la Publication
Garant des orientations statutaires, de la conformité réglementaire et de la représentation de l'association auprès des services de l'État, du Département et de la Fédération.
Secrétariat Général
Administration & Registres Civiques
Coordination des convocations d'assemblée générale, gestion des affiliations, archivage des procès-verbaux et tenue du registre spécial prévu par la loi de 1901.
Commission Sécurité & Piste
Encadrement Technique & Commissaires
Supervision des protocoles de secours, vérification des équipements individuels de protection (EPI) et homologation des aires d'entraînement.
Pôle Jeunesse & Pédagogie
Médiation & Ateliers Éducatifs
Animation des sessions d'initiation civique, sensibilisation au Code de la route et encadrement des jeunes usagers en partenariat avec les structures locales.

Chaque décision d'envergure, qu'il s'agisse de l'adoption du budget prévisionnel ou de la validation du Plan d'action 2026, fait l'objet d'un vote souverain en assemblée générale. Les comptes et bilans financiers annuels sont consultables en toute transparence.

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